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2025
2024
2023
2025-5-9
Décision relative au marché 2025-10 – Assistance juridique lot N°3
09/12/2025
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2025-5-7
Demande de financement européen par la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-6
Budget primitif de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-5
Autorisations de programme de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-4
Réduction temporaire de la contribution des membres de la SLNPCA
09/12/2025
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2025-5-3
Décision modificative numéro 3 de 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-11
Modification du règlement intérieur du conseil d’administration de la SLNPCA
09/12/2025
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2025-5-10
Avenant N°1 à la convention de financement des travaux des opérations de Marseille Phase 1 – Régularisation
09/12/2026
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2025-5
Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 décembre 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5
Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 décembre 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-3
Décision modificative numéro 3 de 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-4
Réduction temporaire de la contribution des membres de la SLNPCA
09/12/2025
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2025-5-5
Autorisations de programme de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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Budget primitif de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-7
Demande de financement européen par la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur
09/12/2025
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2025-5-9
Décision relative au marché 2025-10 – Assistance juridique lot N°3
09/12/2025
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2025-5-10
Avenant N°1 à la convention de financement des travaux des opérations de Marseille Phase 1 – Régularisation
09/12/2026
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2025-5-11
Modification du règlement intérieur du conseil d’administration de la SLNPCA
09/12/2025
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2024-12-06
Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 6 décembre 2024
06/12/2024
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2024-4-1
Budget primitif 2025 de la SLNPCA
06/12/2024
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2024-4-1 A1
Annexe : maquette du budget primitif 2025 de la SLNPCA
06/12/2024
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2024-4-2
Financement par la SLNPCA des travaux de la phase 1
06/12/2024
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2024-4-3
Contractualisation du financement du projet LNPCA entre la SLNPCA et les collectivités
06/12/2024
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2024 4-4
Orientations SLNPCA pour la communication relative au projet LNPCA
06/12/2024
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2024-4-5
Compte Epargne Temps de la SLNPCA
06/12/2024
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2024-4-6
Motion du C.A. sur la taxe sur les bureaux, locaux commerciaux, stockage et surfaces de stationnement
06/12/2024
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2024-10-16
Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 16 octobre 2024
16/10/2024
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2023 11 14
Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 14 novembre 2023
14/11/2023
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2023-4-1
Convention-cadre du projet des phases 1&2 de la LNPCA
14/11/2023
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2023-4-1-A1
Annexe : convention cadre des phases 1&2 de la LNPCA
14/11/2023
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2023-4-2
Budget primitif et modalités d’amortissement des immobilisations de la SLNPCA
14/11/2023
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2023-4-2-A1
Annexe : budget primitif SLNPCA 2024
14/11/2023
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2023-4-3
Règle de gestion applicable en matière de provisions pour risques et charges futures de la SLNPCA
14/11/2023
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2023-4-4
Conditions générales d’emploi et de rémunération du personnel de la SLNPCA
14/11/2023
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2023 09 14
Procès-verbal du C.A. de la SLNPCA du 14 septembre 2023
14/09/2023
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2023-3-1.1
Régime indemnitaire du directeur général de la SLNPCA
14/09/2023
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